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Assurance TRC pour les syndics en maître de l’ouvrage

Sandrine Van Malder - Senior Account Manager

En tant que syndic d'immeuble, vous êtes de plus en plus confronté à des projets de rénovation. Vous savez que cela comporte plusieurs de risques. Pensez simplement aux dommages subis, aux travaux effectués, au vol de matériaux sur le chantier, aux dommages provoqués aux des bâtiments voisins, ... Une assurance Tous Risques Chantiers est la solution ! Avec l'assurance TRC, vous pouvez profiter d'une tranquillité d'esprit.

Une assurance TRC se compose de 2 sections :

La section 1 peut être comparée à une assurance omnium. Les travaux de construction, y compris les matériaux et les installations sont couverts. Nous assurons également les parties du bâtiment qui ne sont pas en cours de rénovation. Ceci sous la garantie de « bien existant ».

Une assurance TRC offre non seulement une protection contre tous les dommages propres, mais également contre les dommages causés à des tiers. La section 2 assure donc votre responsabilité tout au long des travaux. Cette section comprend à la fois la responsabilité normale et la responsabilité sans erreur (nuisance au voisinage). On peut donner, à titre d'exemple, on peut penser à des fissures ou des infiltrations d'eau qui surviennent au bâtiment  voisin suite à des travaux effectués à votre immeuble.

Avec une assurance TRC, vous ainsi que vos immeubles en gestion bénéficiez d'une grande sécurité. En effet, en cas de dommage lors de travaux de construction, il n'est pas nécessaire de faire appel à la responsabilité. Cela évite de longues discussions entre les parties et les travaux peuvent se poursuivre rapidement.

Afin de vous garantir la réalisation de votre projet en toute tranquillité, nous vous recommandons de souscrire vous-même une assurance TRC et de ne pas dépendre de l'assurance TRC d'un tiers tel que l'entrepreneur. Il n'est pas toujours clair si le contractant est correctement assuré et à quelles conditions (assurés, garanties assurées, exonérations,…). En souscrivant vous-même en tant que syndic, vous vous octroyez ainsi qu’à vos copropriétés une sécurité supplémentaire.

De nombreux anciens bâtiments ont besoin d'une rénovation complète. Pendant ces rénovations, il y a souvent des imprévus à gérer. La gestion de ces imprévus complique votre travail. En cas de sinistre, il est bien entendu primordial que vous puissiez vous reposer sur cette police TRC.

En plus de l’assurance TRC, il  existe également l’assurance responsabilité civile décennale.

Pour des travaux ou des rénovations des bâtiments en Belgique qui pourraient mettre en danger la stabilité ou la solidité de l'immeuble, il est légalement obligatoire de souscrire une assurance responsabilité civile décennale. (Des exemples de tels travaux sont par exemple le perçage de murs porteurs ou de poutres, le plâtrage ou l'isolation de murs extérieurs, la rénovation de la toiture ...)

Malheureusement, souvent pendant ces travaux, quelque chose tourne mal. Une expertise indique souvent des erreurs de l'entrepreneur ou de l'architecte, mais parfois des erreurs de construction n'apparaissent que beaucoup plus tard. Pour cette raison, la loi stipule que l'entrepreneur et l'architecte restent responsables des défauts graves qui pourraient affecter la stabilité ou la solidité de la maison jusqu'à 10 ans après l'achèvement des travaux.

Cette assurance assure ainsi les dommages survenus pendant une période de 10 ans suivant la réception des travaux et résultant de la responsabilité de l'assuré.

Votre prochain projet de rénovation débute-t-il bientôt? Concordia, partenaire de la CIB et avec des années d'expérience dans le secteur de la construction, se fera un plaisir de vous aider.

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